Mentions légales - CGV - Politique de confidentialité
Mentions légales – Baby Buisnesss
Éditrice du site :
Baby Buisnesss
Charlotte Gouraud
Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
N° SIREN : 829433796
Email : baby.buisnesss@gmail.com
Hébergement :
Système.io – ITACWT LTD – 12 Hennessy Road, Hong Kong
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu publié sur le site et dans les produits (textes, images, PDF) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou revente est interdite sans autorisation.
Conditions Générales de Vente – Baby Buisnesss
Article 1 : Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits digitaux de Baby Buisnesss. Est considéré comme « client » toute personne effectuant une commande via la plateforme de paiement sécurisée.
Article 2 : Limitation d’âge
Les produits digitaux sont réservés aux personnes de plus de 16 ans. Tout client ne remplissant pas ce critère sera immédiatement supprimé et remboursé si nécessaire.
Article 3 : Commande
Toute commande implique l’acceptation intégrale et sans réserve des CGV.
Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et correspondent au tarif affiché au moment de la commande.
Article 5 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement et sécurisé via Stripe. Baby Buisnesss n’est pas responsable de la sécurité de Stripe.
Article 6 : Livraison / Accès au produit
Le produit vendu est un fichier numérique livré automatiquement par email.
Article 7 : Absence de droit de rétractation
Les produits numériques fournis immédiatement ne peuvent pas être remboursés après téléchargement.
Article 8 : Protection des données personnelles et cookies
Les informations collectées (email, prénom, nom…) servent uniquement à :
envoyer le produit acheté
communiquer des informations ou offres liées à Baby Buisnesss
Cookies :
Le site utilise uniquement des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et du tunnel de vente. Aucun cookie analytique ou marketing n’est utilisé sans consentement. Les cookies sont stockés jusqu’à 365 jours pour garder en mémoire le choix de l’utilisateur.
Vous pouvez à tout moment :
demander la suppression de vos données personnelles
vous désinscrire des emails
Pour toute demande, contactez : baby.buisnesss@gmail.com
Article 9 : Droit applicable
Toutes les opérations d’achat et de vente sont soumises au droit français.
Politique de confidentialité – Baby Buisnesss
Les informations personnelles collectées (email, prénom) sont utilisées uniquement pour :
envoyer le produit acheté
communiquer des informations ou offres liées à Baby Buisnesss
Aucune donnée n’est vendue ou partagée à des tiers.
Cookies :
Seuls les cookies nécessaires au fonctionnement du site sont utilisés. Aucun cookie marketing ou analytics n’est installé sans consentement.
Vous pouvez à tout moment :
demander la suppression de vos données
vous désinscrire des emails
Pour toute demande, contactez : baby.buisnesss@gmail.com
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